Nos garanties assurance nautique
De la responsabilité civile obligatoire aux options les plus spécifiques — nous adaptons votre couverture à votre bateau et votre navigation.
Garanties essentielles
Les couvertures fondamentales pour naviguer en toute sécurité.
Ce que couvre la RC nautique
- ✓ Dommages corporels causés à des tiers (baigneurs, navigants)
- ✓ Dommages matériels à d'autres embarcations
- ✓ Dommages aux infrastructures portuaires
- ✓ Pollution accidentelle (hydrocarbures)
Cadre légal
La RC nautique est obligatoire sur les eaux intérieures pour tout bateau motorisé de plus de 4,5 kW (6 CV) en vertu de la loi du 5 juillet 1996. En mer, bien que non obligatoire légalement, elle est systématiquement exigée par les ports d'attache et fortement recommandée.
Tous risques
Couvre tous les dommages accidentels sauf exclusions contractuelles : collision, abordage, échouage, naufrage, tempête, incendie, explosion, dommages à quai...
Risques nommés
Couvre uniquement les événements expressément listés dans le contrat. Moins cher, mais couverture limitée.
Valeur à neuf vs vénale
- Valeur à neuf : indemnisation au prix d'achat neuf, sans vétusté. Recommandé pour les bateaux récents.
- Valeur vénale : indemnisation à la valeur de revente au jour du sinistre. Adapté aux bateaux anciens.
- Valeur agréée : valeur fixée contractuellement après expertise. Option pour les bateaux de collection.
La garantie vol couvre le vol du bateau et de ses équipements (moteur hors-bord, électronique de navigation, voiles, annexe...). Des conditions spécifiques s'appliquent : antivol, câble de chaîne, déclaration rapide aux autorités.
Vol à quai, au mouillage ou en transit terrestre
Hors-bord et équipements amovibles
Dégradations intentionnelles à quai
Garanties complémentaires
Des options pour une couverture vraiment sur mesure.
Intervention 24h/24 du CROSS, dépannage sur zone, remorquage jusqu'au port le plus proche, rapatriement de l'équipage. Essentiel pour la navigation en haute mer.
Indemnise les passagers et l'équipage en cas de blessures survenant à bord, quel que soit le responsable de l'accident. Complète l'assurance personnelle de chacun.
Prise en charge des frais de justice en cas de litige nautique, défense en responsabilité pénale, et exercice de recours amiable ou judiciaire contre les responsables d'un sinistre.
GPS, VHF, sondeur, pilote automatique, jumelles, vêtements de navigation, matériel de plongée... Couverture des biens embarqués en cas de vol, perte ou dommage.
Couverture lors du transport routier sur remorque : accidentalité, retournement, vol pendant le transport. Indispensable si vous descendez votre bateau à la mer par vos propres moyens.
Maintien de la couverture dommages pendant la période d'hivernage, que le bateau soit à sec, sous hangar, en port à flot ou sur corps-mort. Pas d'interruption de contrat saisonnière.
Extension de garantie à l'annexe, au zodiac ou au dinghy. Peut être incluse automatiquement dans certains contrats ou disponible en option selon les assureurs.
Extension de la zone de navigation assurée : Europe, Méditerranée, Atlantique Nord, Antilles, tour du monde. À préciser lors du devis pour adapter votre couverture.
Cas particuliers
Des situations spécifiques qui méritent une attention particulière.
Les bateaux de plus de 20 ans peuvent être assurés, mais la plupart des assureurs exigent une expertise préalable par un expert maritime agréé. Nous travaillons avec des partenaires spécialisés dans les bateaux anciens et vintage.
Les traversées océaniques et navigations hauturières nécessitent des garanties spécifiques (assistance long cours, zone monde, couverture de l'équipage). La possession du permis hauturier est généralement exigée.
La couverture varie selon les zones géographiques déclarées au contrat. L'attestation de RC nautique peut devoir être traduite et certifiée pour certains pays. Nous vérifions systématiquement la conformité de votre couverture aux exigences locales.
La compétition et les régates constituent généralement un usage exclu des contrats de plaisance standard. Des formules spécifiques existent pour les bateaux de course : assurance régate, extension compétition, couverture du matériel de course.
Louer votre bateau à des tiers modifie radicalement votre situation assurantielle. Une assurance de location spécifique est indispensable : elle couvre les locataires, élargit la RC et protège votre bateau pendant les locations. N'utilisez jamais votre contrat de plaisance personnelle pour une activité de location.
Les jet-skis et scooters des mers sont considérés comme des engins à moteur nautiques. La RC est obligatoire. Les tarifs sont généralement plus élevés en raison de la sinistralité spécifique à ces engins. L'âge minimum du conducteur (16 ans avec permis côtier) est vérifié par les assureurs.
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Gratuit, sans engagement. Nos experts sélectionnent les garanties adaptées à votre bateau et votre navigation.
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